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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANITEC à associé unique
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SANIGLACE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SANIGLACE
SANITEC Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1297062
Date de dépôt :
25/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/01/2015

Présentation de la marque SANIGLACE

Déposée le 25 janvier 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANITEC à associé unique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANIGLACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SANITEC à associé unique domicilié(e) 8 Avenue du Danemark,37100 TOURS (dossier no 2275883) - 37100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 764 479 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) 19, rue de Milan,75009 PARIS (dossier no 2275883) - 75009 - France.

La marque SANIGLACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1297062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SANIGLACE est expirée depuis le 25 janvier 2015.

SANITEC à associé unique a également déposé les autres marques suivantes : LUXOJET , LUXTONIC , SANICAB , VISITEC , HYDROLUXE , EMODOUCHE , CLOISODOUCHE


SANITEC Société par actions simplifiée à associé unique - 8 Avenue du Danemark,37100 TOURS (dossier no 2275883) - 37100 - France - SIREN 433764479


CABINET WAGRET - 19, rue de Milan,75009 PARIS (dossier no 2275883) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2004 n°2275883 - Publication au BOPI 2004-11-22

Renouvellement sans limitation n°2043096 - Publication au BOPI 1995-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-26

Inscription le 5 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°342045 - Publication au BOPI 2002-03-05

Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.